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1.PRÉSENTATION
Propriétaire : Association « Les Echappées musicales », Siège social : 2 route de Valeyrac, 33590 JAU-DIGNAC-ET-LOIRAC, n° SIRET 81454852500017
Créateur du site : Bruno Bonansea
Hébergeur : HostPapa
2.CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE
L’utilisation du site « www.lesechappeesmusicales.com » implique l’acceptation des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site « www.lesechappeesmusicales.com » sont donc invités à les consulter de manière régulière.
3. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS
Le site « www.lesechappeesmusicales.com » a pour objet de fournir une information concernant le Festival « Les Echappées Musicales du Médoc ».
Sur ce site, l’association « Les Echappées Musicales » s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site « www.lesechappeesmusicales.com » sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site « www.lesechappeesmusicales.com » ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4. LIMITATIONS CONTRACTUELLES SUR LES DONNÉES TECHNIQUES
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5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS
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6. LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ
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7. GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
A l’occasion de l’utilisation du site « www.lesechappeesmusicales.com », peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site « www.lesechappeesmusicales.com », le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.
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Aucune information personnelle de l’utilisateur du site« www.lesechappeesmusicales.com » n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
8. LIENS HYPERTEXTES
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9. DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION
Tout litige en relation avec l’utilisation du site « www.lesechappeesmusicales.com » est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
10. LES PRINCIPALES LOIS CONCERNÉES
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
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